Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CRAP
ALPHAMEDIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94514749
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque TOP CRAP

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ALPHAMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP CRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHAMEDIA domicilié(e) 7, rue Jules Vallès, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 414 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque TOP CRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CRAP est expirée depuis le 8 avril 2004.

ALPHAMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : SILICON VALLEY , MENSONGES


ALPHAMEDIA (société anonyme) - 7, rue Jules Vallès, 75011 PARIS - France - SIREN 338414303


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Inscription le 26 janvier 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°180902 - Publication au BOPI 1995-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Appareils, instruments et dispositifs électroniques, téléphoniques, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement; installations et dispositifs électriques ou électroniques de commande à distance; télécommandes; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données ainsi que de programmes d'ordinateurs, y compris disques, disques durs, disquettes, bandes, cassettes, cartouches; cartes, vidéodisques, vidéocassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, phonogrammes, vidéogrammes; films pour l'enregistrement des sons; films impressionnés; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateurs enregistrés; encodeurs magnétiques; encodeurs de données et décodeurs de données; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; calculatrices, notamment de poche; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; postes radiotéléphoniques; terminaux de messagerie unilatérale; appareils d'intercommunication; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs (audio, vidéo); interphones; appareils et machines à photocopier; appareils et écrans de projection; diapositives; magnétophones; consoles télématiques; télécopieurs; postes de radio et de télévision; chaînes haute-fidélité et leurs éléments; amplificateurs; haut-parleurs; microphones; écouteurs et casques d'écoute; caméras vidéo; magnétoscopes; enseignes lumineuses ou mécaniques; tableaux et panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; lunettes (optique); verres et montures de lunettes; articles de lunetterie; étuis à lunettes; lentilles de contact; étuis pour lentilles de contact; loupes (optique); périscopes; jumelles (optique); télescopes; objectifs (optique); étuis spéciaux pour instruments et appareils photographiques et vidéo; instruments de mesure et de calcul; jeux automatiques (machines) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou moniteur; visionneuses, y compris de poche, pour films et diapositives; signalisation lumineuse ou mécanique.Papier (papeterie); carton; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, encyclopédies, atlas, cahiers, formulaires, factures, bons de commande et de livraison, bulletins; répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, plans, photographies, dessins, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets; gravures; albums pour photographies; papeterie, y compris: feuilles, papier à lettres, enveloppes, faire-part, pochettes, cartes, fiches, étiquettes non en tissu et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, autocollants; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage; notes et papillons adhésifs repositionnables; étiquettes adhésives; étiquettes d'affranchissement instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris: stylos-plume, stylos-bille et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pinces à dessin, tire-lignes, règles à dessiner, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encre, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, planches à dessin; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire; trousses à dessin; fournitures scolaires; articles de bureau (autres que les meubles), y compris: tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer,encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, formules commerciales auto-encrées, coupe-papier, ouvre-lettres, tableaux noirs, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, machines à écrire, agrafeuses, pince arrache-agrafes, classeurs, parapheurs et trieurs; cartonniers de bureau; dossiers (papeterie); étuis pour dossiers; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents; protège-documents, intercalaires, transparents, couvertures (papeterie); marques pour livres et signets; serre-livres; articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, autre que les appareils; papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour conditionnement, plastification de documents, emballage et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou en matières plastiques; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; cartes à jouer et leurs étuis; caractères d'imprimerie; clichés à adresses; clichés d'imprimerie; impressions; supports pour photographies; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons et serviettes de table; papier hygiénique; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques; couvre-sièges en papier pour W.C.; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier ou carton; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; documents d'identification en papier et/ou carton et/ou matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie, y compris de ville, de confection, de sport, d'athlétisme, de gymnastique, de loisirs, de détente.Jeux; appareils de jeux automatiques ou électroniques; jouets; articles de gymnastique et de sport; engins pour exercices corporels; engins pour jeux; agrès pour gymnastique ou jeux; appareils de gymnastique; modèles réduits de véhicules; décorations pour arbres de Noël.Services d'éducation, d'enseignement, d'instruction et de formation;édition et publication de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de livres, journaux, périodiques, brochures ainsi que de textes autres que publicitaires; prêt de livres et de périodiques; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de dessins animés, de vidéogrammes, de programmes de radio et de télévision, y compris à contenu ou à buts éducatifs, culturels, sportifs et/ou de divertissement; organisation de jeux, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, culturels, sportifs et/ou de divertissement; services de loisirs; parcs d'attractions; divertissement; divertissement radiophonique et télévisé; représentation et production de spectacles; organisation et conduite de séminaires et conférences; services de clubs (divertissement, sport ou éducation); activités sportives et culturelles; dressage d'animaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.